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Le SCOT du BORN entre en révision

 

Le Schéma de COhérence Territoriale (SCoT) du Born a été approuvé par délibération du 20 février 2020, et est exécutoire depuis le 15 septembre 2020.

 

 

 

Quatre ans après son approbation, d’importantes évolutions législatives, règlementaires, jurisprudentielles, mais aussi sociétales (post COVID notamment), conduisent le Syndicat Mixte du SCoT du Born à prescrire sa révision. Ayant pour but à la fois d’adapter le document à ce nouveau contexte, mais aussi de corriger ou venir compléter des dispositions inadaptées ou nécessitant des approfondissements, cette révision s’appuiera autant que possible sur le SCoT existant.

 

Ainsi, par délibération en date du 14 décembre 2023, le comité syndical du SCoT du Born a prescrit la mise en révision du SCoT.

 

Retrouvez la description détaillée des objectifs poursuivis, ainsi que les modalités de concertation dans l'onglet EVOLUTIONS DU SCOT - REVISION DU SCOT.

 

Afin de recueillir les remarques du public, une adresse courriel dédiée a été créée : concertation@scotduborn.com

 

 

DELIBERATION DU 14 MARS 2023

99_DE-040-200032860-20231214-1_14122023-
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